MENTIONS LEGALES

EDITEUR DU SITE

SAS CHOCOMAIX

Société anonyme au capital de 1 000,00 €

Immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 13-11-2013

Siège social : Immeuble Maritima – Avenue Gerard Baudet – Anse Aubran – 13110 Port De Bouc

Email :

LIENS

Le site www.lescommercesdelabastide.com peut inclure des liens vers d’autres sites ou sources externes. Dans la mesure où la société Editrice du site www.lescommercesdelabastide.com ne peut contrôler ces sites et sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de ces sites ou ces sources externes.

SIGNALER UN CONTENU ILLICITE

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, la société Editrice du site www.lescommercesdelabastide.com vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.

Pour signaler un contenu manifestement illicite sur le site www.lescommercesdelabastide.com, il vous suffit d’envoyer un courriel à , tout en précisant :

  •  l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;
  •  le contenu considéré comme illicite ;
  •  la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;
  •  votre identité (nom et coordonnées complètes).

La SAS CHOCOMAIX vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

INFORMATIONS DIVERSES

Date de création du site : 2017

Directeur de publication : Agence Mon Petit Artisan

Photographes : Etienne Clotis, Magali Ancenay de Luca, Elodie Gagnepain

Hébergeur du site www.lescommercesdelabastide.com

L’hébergement du Site est assuré par la société SARL DIGITALITY, 3 Rue Frédéric Sauvage, 13500 Martigues.